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Marques déposées par monsieur Sébastien PETYT
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STOVIA La fiamma italia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOVIA La fiamma italia
Monsieur Sébastien PETYT

Numéro de dépôt :
4477154
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
STOVIA La fiamma italia de Sébastien PETYT

Présentation de la marque STOVIA La fiamma italia

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par monsieur Sébastien PETYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOVIA La fiamma italia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien PETYT domicilié(e) 15 Rue des Saules - 14910 - BLONVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN PETYT domicilié(e) 15 Rue des Saules - 14910 - BLONVILLE SUR MER - France.

La marque STOVIA La fiamma italia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOVIA La fiamma italia arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

Sébastien PETYT a également déposé les autres marques suivantes : AltaFlam il caldo Italiano , Scanfire , MYPOELE.COM VOTRE POELE A PRIX D'USINE


Monsieur Sébastien PETYT - 15 Rue des Saules - 14910 - BLONVILLE SUR MER - France


Monsieur SEBASTIEN PETYT - 15 Rue des Saules - 14910 - BLONVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 4 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°806998 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Appareils de chauffage ;

Production d'énergie.